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Commissions Mode de fonctionnement |
17190118(02) |
| La commission pour examiner la demande du roi de l'abonnement de l'étape s'est réunie chez l'archevêque de Narbonne en présence de M. de Bernage | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17190126(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est assemblée le jeudi 26 janvier 1719 à 9 heures du matin sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17190126(11) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie jeudi 26 janvier 1719 de relevée sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17190128(01) |
| La commission pour les manufactures royales se réunit chez l'évêque de Montpellier (comme il est malade, l'archevêque de Narbonne "prend la peine de s'y rendre") ; l'intendant Bernage y expose les intentions royales | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |